Mentions légales

Éditeur du site

Dénomination sociale OIKOS CONSULTING & TRAINING
Forme juridique et capital Société à responsabilité limitée (SARL) au capital de 2 000 €
Siège social 16, rue Charles Grad — 67600 Sélestat, France
Immatriculation RCS Colmar 488 743 436 — SIRET 488 743 436 00013 — APE 7022Z
TVA intracommunautaire FR 48 488 743 436
Téléphone +33 (0)3 68 33 51 02
Courriel contact@oikos-consulting.com
Directeur de la publication M. Arnaud GROB, gérant

Hébergement et stockage des données

Dénomination sociale SCALEWAY (Online.net)
Forme juridique et capital Société par actions simplifiée au capital de 142 050 €
Adresse 8, rue de la Ville-l'Évêque — 75008 Paris, France
Téléphone +33 (0)8 99 17 37 88

Les données traitées dans le cadre de l'édition du site sont stockées par ce même prestataire, sur des serveurs situés dans l'Union européenne.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (textes, graphismes, photographies, images, vidéos, logos, marques, organisation et présentation des contenus) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété d'Oïkos Consulting & Training. Sous réserve des exceptions prévues à l'article L. 122-5 du Code de la propriété intellectuelle, toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable de la société, et est susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L. 335-2 et suivants du même code.

Les marques et logos de tiers éventuellement reproduits sur le site (notamment dans la rubrique « Références ») demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs et sont utilisés à des fins strictement illustratives.

Organisme de formation

Déclaration d'activité de prestataire de formation enregistrée sous le numéro 42 67 04356 67 auprès du préfet de la région Alsace. Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l'État.

Données personnelles

Les traitements de données à caractère personnel mis en œuvre à partir de ce site sont décrits dans notre politique de confidentialité.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents, sous réserve des règles impératives de compétence applicables aux consommateurs.